1. Zone de livraison
Nous livrons dans toute la France métropolitaine.
Les livraisons vers la Corse, les départements et territoires d'outre-mer ainsi que vers les autres pays de l'Union européenne sont possibles sur demande et font l'objet d'un chiffrage spécifique dans le devis.
2. Délais de fabrication et de livraison
Nos produits étant personnalisés à votre image, ils sont fabriqués à la commande. Le délai court à compter de votre validation écrite du bon à tirer (BAT), et non de la date de commande.
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Délai standard : 3 à 4 mois après validation du BAT, incluant la production, le marquage, le contrôle qualité et l'acheminement.
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Produits en stock ou marquage express : des délais plus courts peuvent être proposés selon les références. Consultez-nous en amont si votre projet est lié à une date précise (salon, séminaire, fin d'année).
Le délai applicable à votre commande est celui indiqué sur votre devis. Il s'agit d'un délai prévisionnel, communiqué de bonne foi et sous réserve des aléas de production, de transport et de dédouanement.
Un retard de livraison ne peut donner lieu à annulation de la commande, à refus de la marchandise, ni au versement de dommages et intérêts, sauf accord écrit préalable portant sur une date impérative.
3. Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés au cas par cas, en fonction de la quantité, du poids, du volume et de l'adresse de destination. Ils sont indiqués de façon distincte sur votre devis avant toute validation.
4. Adresse et conditions de livraison
Il vous appartient de nous communiquer une adresse de livraison complète et exacte, ainsi que le nom et le numéro de téléphone d'un contact sur site.
Merci de nous signaler toute contrainte d'accès : absence de quai de déchargement, hauteur limitée, rue piétonne, créneau horaire imposé, nécessité d'un hayon. Une nouvelle présentation rendue nécessaire par une information erronée ou incomplète sera refacturée.
La livraison s'entend au pied du véhicule. Le déchargement et la manutention sur site restent à votre charge, sauf prestation spécifique prévue au devis.
5. Livraisons partielles
Lorsqu'une commande porte sur plusieurs références, nous pouvons procéder à des livraisons partielles afin de ne pas retarder l'ensemble du projet. Chaque expédition fait alors l'objet d'un suivi distinct.
6. Suivi
Dès l'expédition, un e-mail de confirmation vous est adressé avec les informations de suivi lorsque le transporteur les met à disposition. Ces informations peuvent nécessiter jusqu'à 48 heures pour devenir actives.
7. Transfert des risques et réserves à la réception
Les risques sont transférés au client à la remise de la marchandise au transporteur.
Il vous appartient donc de contrôler l'état et le nombre de colis en présence du chauffeur. En cas d'avarie ou de manquant, des réserves écrites, précises et détaillées doivent être portées sur le bon de livraison, puis confirmées au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours, conformément à l'article L.133-3 du Code de commerce.
La mention « sous réserve de déballage » est sans valeur juridique.
Informez-nous en parallèle à contact@cabinesoute.fr avec des photographies du colis et des produits. La procédure complète figure dans notre politique de retour et de remboursement.
8. Colis perdu ou endommagé
En cas de perte ou d'avarie constatée dans les conditions ci-dessus, nous ouvrons un dossier auprès du transporteur et vous tenons informé de son traitement. Aucune réexpédition ne peut intervenir avant la clôture de l'enquête, sauf accord commercial de notre part.
9. Droits de douane et taxes
Pour les livraisons hors Union européenne, d'éventuels droits de douane, taxes à l'importation ou frais de dossier peuvent être appliqués par le pays de destination. Sauf mention contraire au devis, ces frais restent à la charge du destinataire.
10. Modification ou annulation
Toute demande de modification d'adresse ou de report de livraison doit nous parvenir avant l'expédition, à contact@cabinesoute.fr. Une fois la marchandise remise au transporteur, aucune modification n'est possible.
Les conditions d'annulation de commande sont détaillées dans notre politique de retour et de remboursement.
11. Nous contacter
CABINE & SOUTE 16 Rue Charles Gounod, 95360 Montmagny E-mail : contact@cabinesoute.fr
